Route de la Seyne
Technopôle Var Matin – Bat I
83190 Ollioules
Tél : 04 94 11 16 46 – Fax: 04 94 11 24 40
Email : info@pcamaisons.com
Directeur de la publication : Olivier Romby
Conception du site internet : Entities
6 Rue de Jouanet, 35700 Rennes – 02 22 96 96 40
Hébergement
Nom : Jaguar Network
Adresse : 71 avenue André Roussin, 13016 Marseille – RCS Marseille 439 099 565
Courriel : support@jaguar-network.com
Téléphone : 04 22 90 99 98
Web : https://www.jaguar-network.com/
MENTIONS CONCERNANT NOS ANNONCES PUBLIÉES
Pour une annonce terrain seul (sans maison définie)
PCA Maisons, constructeur de maisons individuelles en Provence Alpes Côte d’Azur- Var (83) et Bouches du Rhône (13), propose en collaboration avec ses partenaires fonciers, une sélection de terrains constructibles, selon disponibilité, pour la construction de maisons neuves, avec un contrat de construction de maison individuelle, dans le cadre de la loi du 10/12/1990. Prix net, hors frais notariés, d’enregistrement et de publicité foncière.
- Terrain compris OUI
- Raccordement aux réseaux compris NON
- Garantie de remboursement de l’acompte CEGI – Compagnie Européenne de Garanties Immobilières
- Garantie de livraison et délais convenus CEGI – Compagnie Européenne de Garanties Immobilières
- Responsabilité civile professionnelle AXA
- Garantie décennale AXA
- Assurance dommage-ouvrage AXA
Pour une annonce terrain+maison
PCA Maisons, constructeur de maisons individuelles en Provence Alpes Côte d’Azur- Var (83) et Bouches du Rhône (13), propose en collaboration avec ses partenaires fonciers, une sélection de terrains constructibles, selon disponibilité, pour la construction de maisons neuves définies par le constructeur, avec un contrat de construction de maison individuelle, dans le cadre de la loi du 10/12/1990. Prix net, hors frais notariés, d’enregistrement et de publicité foncière.
- Terrain compris OUI
- Raccordement aux réseaux compris NON
- Garantie de remboursement de l’acompte GEGI – Compagnie Européenne de Garanties Immobilières
- Garantie de livraison et délais convenus GEGI – Compagnie Européenne de Garanties Immobilières
- Responsabilité civile professionnelle AXA
- Garantie décennale AXA
- Assurance dommage-ouvrage AXA
DÉCLARATION CNIL ET PROTECTION DES DONNÉES DES UTILISATEURS
En application des articles 15 et 16 de la loi 78-17du 6 janvier 1978 (Loi “Informatique et Libertés”), ce site a fait l’objet d’une déclaration des traitements automatisés dans le cadre des sites Internet auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (C.N.I.L). Conformément aux dispositions de l’article 34 de la loi “Informatique et Liberté”, toute personne bénéficie d’un droit d’accès et de rectification des informations nominatives le concernant en adressant un e-mail à l’adresse suivante : siege (at) pcamaisons.com ou en écrivant à PCA Maisons, Ollioules Technopôle Var Matin Route de la Seyne – Avenue Jean Monnet, 83190 Ollioules
N° de déclaration: en cours
TEXTES
Décharge de responsabilité : PCA Maisons n’est tenu que d’une simple obligation de moyens concernant les informations qu’il met à disposition des personnes qui accèdent à son site Web. Alors même que nous avons effectué toutes les démarches pour nous assurer de la fiabilité des informations contenues sur ce site Web, PCA Maisons ne peut encourir aucune responsabilité du fait d’erreurs, d’omissions, ou pour les résultats qui pourraient être obtenus par l’usage de ces informations. Notamment, l’usage de liens hypertextes peut conduire votre consultation de notre site vers d’autres serveurs pour prendre connaissance de l’information recherchée, serveurs sur lesquels PCA Maisons n’a aucun contrôle.
DROITS D’AUTEURS
En application du Code français de la Propriété Intellectuelle et, plus généralement, des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d’auteurs, vous vous interdirez de reproduire pour un usage autre que privé, de vendre, de distribuer, d’émettre, de diffuser, d’adapter, de modifier, de publier, de communiquer intégralement ou partiellement, sous quelque forme que ce soit, les données, la présentation ou l’organisation du site ou les oeuvres protégées par le droit d’auteur qui figurent sur ce site sans autorisation écrite particulière et préalable du détenteur du droit d’auteur attaché à l’oeuvre, à la présentation ou à l’organisation du site ou à la donnée reproduite.
Le non respect constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. PCA Maisons se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle